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Délibérations

Délibérations

47 résultats pour la valeur "2020" du filtre Année, pour la valeur "11/09/2020" du filtre Date de séance

GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTASSOCIATION BIENVENUE FOYER DU PARCREHABILITATION DU BATIMENT ACTUEL DE L'EHPAD FOYER DU PARC DE MUNSTERPRET CDC

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AVENANT N° 1A LA CONVENTION DE CO-MAITRISE D'OUVRAGE ET DE GESTION ULTERIEURE N° 83/2019 POUR L'AMENAGEMENT D'UN CARREFOUR A FEUX SUR LA RD 1 BIS, RD 11 I ET RD 28 A KAYSERSBERG-VIGNOBLE (KIENTZHEIM) EN ET HORS AGGLOMERATION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

IMPLANTATION D'UNE ECOLE 42 AU SEIN DE KMO A MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AU BOULOT J'Y VAIS A VELO

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

NUMERISATION DES DOSSIERS DE PRESTATIONS D'AIDE SOCIALE (PAPH) CONVENTION DE FINANCEMENT FEDER

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PARTICIPATION FINANCIERE EN FAVEUR DES CENTRES DE LUTTE ANTITUBERCULEUSE POUR L'ANNEE 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVE SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLEGES PRIVES EN 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRION CLIMATE SUBVENTION 2020

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/09/2020
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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